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Avis 20201806
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de la copie des listes...
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Avis 20202838
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de l'intégralité des listes...
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Avis 20202854
Préfecture des Yvelines
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de l'intégralité des listes...
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Avis 20216050
Etablissement public du château de Fontainebleau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les ordres du jour, les...
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Avis 20222649
Mairie de Toulouse
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Avis 20224836
Mairie de Millas
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Avis 20223945
Mairie de Paris
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Avis 20224845
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l’élection présidentielle (CNCCEP)
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Avis 20214231
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents produits par BVA, dans le cadre de missions pro-bono...
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Avis 20227410
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20227847
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20234328
Mairie de Lézan
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Avis 20205396
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...
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Avis 20192900
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
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Avis 20217213
Mairie de Roubaix
Communication de l’ensemble des documents relatifs aux diverses opérations d’abattage des...
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Avis 20221505
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
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Avis 20231548
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
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Avis 20232110
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...