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Avis 20150836
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, de préférence par voie électronique ou par envoi postal, de l'avis communiqué au...
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Avis 20192819
Ministère de la culture
Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...
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Avis 20162773
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20130405
Université du Sud Toulon-Var
Communication d'une copie de la délibération du jury prononçant son ajournement à l'issue des...
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Avis 20215331
Collège Robert Doisneau de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la création d'un dispositif « Cordées de la...
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Avis 20227423
Centre hospitalier intercommunal des vallées de l'Ariège (CHIVA)
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Avis 20212785
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
Copie numérique du rapport relatif à la restauration, réalisée par l'entreprise X vers 2014, de...
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Avis 20222276
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
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Avis 20232088
Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)
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Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...
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Avis 20200753
Ministère des sports
Copie, par envoi postal avec accusé de réception ou par courrier électronique au format PDF (si...
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Avis 20175757
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)
Copie des documents suivants, relatifs à sa fille X scolarisée à l'école Boisard à...
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Avis 20132689
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20203274
Collège Antoine Watteau de Nogent-sur-Marne
Communication de l’intégralité du dossier scolaire, pour l'année écoulée et à venir, relatif à...
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Avis 20203651
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l’intégralité du dossier scolaire, pour l'année écoulée et à venir, relatif à...
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Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...
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Avis 20226289
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR)
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Avis 20227576
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
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Avis 20201743
Université de Bordeaux
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...