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Avis 20224894
Institut Polytechnique de Paris
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Avis 20230561
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
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Avis 20193965
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux demandes de...
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Avis 20202006
Ligue de Football de Normandie
Communication ou publication en ligne sur le site de la Ligue de Football de Normandie des...
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Avis 20217587
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20182682
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préparatoires afférents à...
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Avis 20222817
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
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Avis 20215602
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20224890
Ecole polytechnique
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Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
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Avis 20222941
Faculté de médecine-Université de La Réunion
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Avis 20225665
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20225886
Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974)
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Avis 20222898
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR)
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20204061
Apprentis d'Auteuil
Communication de l’intégralité des documents concernant l’admission de son fils, X, autiste...
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Avis 20215211
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Communication des documents suivants concernant :
1) l'achat de places aux stades pour les trois...