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Avis 20203422
Mairie de Rognes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à la parcelle n°AB 51 :
1) l'arrêté de...
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Avis 20203459
Mairie de Ghisonaccia
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de toutes les autorisations d'urbanisme...
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Avis 20203605
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Communication des documents relatifs au projet de méthanisation avec épandage sur les communes...
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Avis 20201556
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, par voie dématérialisée ou à ses frais par voie postale, à la suite d'une...
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Avis 20201620
Mairie de Gretz-Armainvilliers
Communication, à la suite de l’accord du permis de construire n° X, de la copie des documents...
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Avis 20201915
Conseil départemental de la Gironde
Copie de l'acte sous seing privé signé le 26 Février 2020 entre le conseil départemental de la...
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Avis 20201993
Mairie de Valbonne
Communication de la copie de la réponse, apportée par la commune, au recours gracieux formulé...
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Avis 20201995
Mairie de Meudon
Copie, sous format numérique ou par courriel, du certificat d'urbanisme complet du dit terrain...
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Avis 20202087
Ministère de la Transition écologique
Communication de l'avis rendu par le ministère sur les différents scénarios de rénovation et de...
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Avis 20202088
Préfecture de la région Occitanie
Communication du dossier déposé par le préfet de région, en novembre 2018, auprès de la...
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Avis 20202317
Mairie de Baixas
Consultation des documents relatifs aux actes fondateurs de la rocade modifiant le tracé de la...
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Avis 20202372
Mairie de Gonesse
Communication des documents suivants :
1) une copie de l’acte de vente de la parcelle X conclu...
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Avis 20202400
Mairie de Castets et Castillon
Copie, par voie postale, à ses frais, des documents suivants :
1) les permis de construire...
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Avis 20200096
Mairie de Freneuse
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travaux concernant le changement d'un petit...
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Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...
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Avis 20200204
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la villa de son client :
1) le rapport n° X établi à la...
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Avis 20200219
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Communication de l'avis rendu par le service instructeur de la communauté de communes du Grand...
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Avis 20200252
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Copie des arrêtés accordant les permis de construire, pris depuis 2014, relatifs aux programmes...
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Avis 20200384
Mairie de la Hauteville
Communication de la copie du permis de construire n° X, délivré le 5 juin 2019, à la SCI X, sur...
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Avis 20200635
Mairie de La Roche-de-Glun
Communication, par voie électronique, ou copie, à ses frais, par voie postale, des documents...