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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20192845
Mairie de Morsang-sur-Orge

Communication, pour la période courant depuis 1988, des permis de construire et des déclaration...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202774
Mairie de Marseille

Communication du permis de construire X.

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202843
Mairie des Bréviaires

Communication, sous format dématérialisé ou, le cas échéant, au format papier, dont les frais...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202867
Mairie de Partinello

Consultation, en mairie, des documents publics relatifs au plan local d’urbanisme (PLU) en...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...

31/12/2020 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202914
Mairie de Lille

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de déclaration préalable déposé le...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202946
Mairie de Maulette

Communication des documents suivants relatifs : 1) au conseil municipal du 6 juillet 2020 : -...

31/12/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202972
Mairie de Cresserons

Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...

31/12/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202995
Mairie de Rouffiac-Tolosan

Communication, à ses frais, par voie dématérialisée par courriel, de la copie des délibérations...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20203043
Mairie de Meillerie

Communication des documents concernant le contentieux lié aux travaux de changement de fenêtre...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203079
Mairie de Saint-Pargoire

Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, délivré le 28...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203083
Mairie de Tourtour

Communication, par courriel, à la suite du recours gracieux formé par sa cliente, des avis émis...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203230
Mairie de Mios

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des autorisations d'urbanisme...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203242
Mairie de Rennes

Communication de l’intégralité des documents contenus dans les dossiers de permis de construire...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203244
Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie

Communication des documents suivants : 1) la délibération approuvant le PLU de la commune de...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203247
Mairie de Sartrouville

Communication, de préférence par voie électronique, de l’intégralité du dossier de demande de...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203256
Mairie de Finhan

Communication de la délibération du conseil municipal en date du 06 janvier 2011 approuvant le...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203382
Mairie de Feucherolles

Communication des documents suivants : 1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ; 2)...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20203391
Mairie d'Eygalières

Communication de l'intégralité du projet de PLU arrêté – avant enquête publique comprenant...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU