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Avis 20202319
Mairie de Varaville
Communication de l’arrêté du 3 février 2020 portant non-opposition à déclaration préalable...
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Avis 20202338
Mairie des Pennes-Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de construire PC X et...
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Avis 20202375
Mairie de Prinsuéjols-Malbouzon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20202416
Mairie de Boisemont
Communication des éléments de preuve attestant du caractère très ancien du projet de la mairie...
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Avis 20202420
Préfecture de la Vienne
Communication d'une copie des avis relatifs au refus de permis de construire n° X opposé à son...
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Avis 20202436
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Copie des documents suivants :
1) la déclaration d'ouverture de chantier et la déclaration...
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Avis 20202460
Mairie de Flers-en-Escrebieux
Communication de l'entier dossier administratif concernant la destruction du mur séparant la...
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Avis 20202475
Mairie de Saulon-la-Chapelle
Copie, en format papier ou électronique, de l’entier dossier de révision du Plan local...
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Avis 20202551
Mairie de Case-Pilote
Copie de l'intégralité des dossiers de demande de permis de construire et des avis rendus en...
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Avis 20202572
Mairie de Pelleport
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au Plan local...
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Avis 20202579
Mairie de Belesta
Communication du permis de construire n° X accordé à Monsieur X.
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Avis 20195674
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'avenant d'un compromis de vente signé pour un terrain sis sur « La Creusaz ».
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Avis 20195682
Mairie d'Ondres
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier de création de la ZAC des 3...
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Avis 20195839
Mairie de Limoux
Copie des actes (arrêtés municipaux) ou délibérations du conseil municipal procédant à la...
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Avis 20195849
Mairie d'Autun
Copie des documents suivants :
1) l'acte de cession conclue entre la Ville d' Auntun et la X...
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Avis 20195909
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de la copie des documents se rapportant à l'installation d'un ralentisseur...
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Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200235
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie des documents...
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Avis 20200270
Communauté de communes Flandre Lys
Communication des documents relatifs au projet de construction de 26 logements étudiants avec...
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Avis 20200272
Mairie de Saint-Martin-de-la-Brasque
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète du dossier d’implantation d'une...