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Avis 20201342
Metz Métropole
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant l'aménagement du Plateau de...
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Avis 20201381
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20201407
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, de préférence par courrier électronique, défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20195617
Mairie de Lucciana
Communication des documents suivants, dans le cadre d'une consultation concernant une propriété...
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20196006
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication des documents se rapportant à l'allée des Spinelles :
1) l'acte de propriété signé...
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Avis 20196072
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie ou communication des documents suivants, relatifs au quartier de la Soie :
1) les...
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Avis 20196162
Mairie de Fournès
Communication de l'ensemble des pièces administratives relatives au déclassement du chemin rural...
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Avis 20200214
Mairie de Québriac
Communication, dans le cadre de l'éventuelle vente de parcelles communales se situant à...
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Avis 20200382
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...
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Avis 20200394
Mairie de Drap
Copie de l'acte ou de la promesse de vente relatif à la cession de parcelles communales relevant...
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Avis 20200497
Mairie de Chézery-Forens
Communication des documents relatifs à la voie privée de desserte du tènement immobilier dont...
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Avis 20200561
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) le plan du domaine public de la ville et de...
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Avis 20200639
Toulouse Métropole
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée si possible, des documents figurant au visa...
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Avis 20200744
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les autorisations...
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Avis 20200747
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200758
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents suivants, relatifs à la demande du préfet de l’Ain du 28 juin 2011 :
1)...
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Avis 20210900
Mairie de Lacanau
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au vote (noms,...
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Avis 20210907
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Communication des documents suivants relatifs au contenu de la réponse adressée par la DEAL à...