-
Avis 20212208
Mairie d'Autouillet
Communication des documents suivants relatifs au projet d'aménagement du parc zoologique :
1)...
-
Conseil 20212232
Mairie d'Eysines
Caractère communicable, à une association, d'une étude nommée « diagnostic Maison Carpeynteyre...
-
Avis 20212388
Mairie d'Eysines
Communication du rapport réalisé sur une bâtisse appelée « Bourdieu de FERRON du XVII siècle »...
-
Conseil 20212409
Mairie de Loches
Caractère communicable à un notaire des acquéreurs du bien concerné en cours d'acquisition, du...
-
Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
-
Avis 20210037
Mairie de Mérignies
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention relative à l'aménagement et...
-
Avis 20210707
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale des documents suivants concernant le projet d'achat par la commune des parcelles...
-
Avis 20210727
Préfecture du Rhône
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
-
Avis 20211262
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le plan...
-
Avis 20211416
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre d'une décision de...
-
Avis 20211704
Mairie de Palaiseau
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le dossier de...
-
Avis 20211784
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication par voie électronique ou éventuellement par voie postale, dans le cadre de la...
-
Avis 20211807
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Communication, de l'intégralité, de la convention d'occupation du domaine public signée le 7...
-
Avis 20211819
Mairie des Ulis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou via...
-
Avis 20211724
Mairie de Mazayes
Communication de la copie vidimée par le maire ou par une personne ayant la délégation de...
-
Avis 20211741
Mairie de Narbonne
Communication, par courriel, de la copie du dernier plan de mise en accessibilité de la voirie...
-
Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211844
Tribunal administratif de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs au projet de carte communale de la commune de...
-
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...