-
Avis 20210927
Mairie de Montgeron
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au local...
-
Avis 20211018
Mairie de Rocbaron
Copie des documents suivants, relatifs au classement de l'allée de l’Olivaie dans le tableau des...
-
Avis 20211267
Mairie de Saint-Philibert
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20211301
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Copie des documents suivants :
1) les détails des travaux relatifs à la modernisation de la «...
-
Avis 20211378
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de l'approbation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) révisé...
-
Avis 20211379
RATP
Communication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
-
Avis 20211428
Mairie de Caixas
Copie des documents d'urbanisme, depuis le 1er janvier 2010, concernant des parcelles numéros X...
-
Avis 20211458
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie des documents suivants :
1) la dérogation à l'interdiction d'étendre...
-
Avis 20211462
Mairie de Strasbourg
Communication, à la suite de l'arrêté du 25 novembre 2020 réglementant le stationnement au X,...
-
Avis 20211476
Mairie de Les Belleville
Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...
-
Avis 20211841
Mairie de Peri
Copie, par voie postale, au format papier, à sa charge, à réception du justificatif, selon le...
-
Conseil 20211853
Communauté d'agglomération Plaine Vallée
Caractère communicable, dans le cadre d’une opération de construction de bâtiments collectifs...
-
Avis 20211867
Mairie de Bordeaux
Communication des avis émis par l'architecte conseil de la « ville de pierre» préalablement à la...
-
Avis 20211989
Mairie de Trévoux
Communication, par voie dématérialisée, du cahier des prescriptions architecturales, urbaines,...
-
Avis 20211999
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation, de la preuve de la réception au contrôle de légalité de la...
-
Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
-
Avis 20212054
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication du document intitulé « fiche de lot » de l’îlot D5 de la zone d'aménagement...
-
Avis 20212109
Mairie de Malakoff
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des propriétés privées de la...
-
Avis 20212127
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, sous format papier à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
-
Conseil 20212176
Mairie de Lormont
Caractère communicable, à une société d'expertise comptable, des documents concernant l’étude «...