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Avis 20230126
Mairie de Montfleur
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Avis 20227721
Mairie de Freneuse
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Avis 20226313
Mairie de La Ciotat
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Conseil 20224163
Mairie de Forbach
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Avis 20221997
Mairie d'Irodouër
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Avis 20221499
Mairie de La Burbanche
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Avis 20220155
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20217589
Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X :
1) les...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20193282
Mairie de Ballan-Miré
Consultation en mairie ou communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
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Avis 20190788
Mairie de Verel-Pragondran
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte de gestion des années 2013, 2014 et...
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Avis 20192661
Mairie de Mazingarbe
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...