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Avis 20192818
Mairie d'Epernon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents relatifs aux...
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Avis 20192819
Ministère de la culture
Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...
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Avis 20190417
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication par voie électronique et sans frais, des documents suivants :
1) le rapport...
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Avis 20190428
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, concernant le collège d'éthique de la vidéoprotection des...
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Avis 20190631
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents produits par l’observatoire départemental de la protection de...
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Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas
Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.
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Avis 20190717
Maison de l’Emploi et de la Formation du Saint-Quentinois
Communication des comptes rendus des conseils d’administrations depuis l’année 2008.
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Avis 20191240
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des documents suivants concernant le dossier de déclaration d'utilité publique...
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Avis 20191448
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, de préférence au format électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20191568
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Communication des rapports complets des entités de recherche relevant du domaine disciplinaire...
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Avis 20192888
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20193123
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents reçus ou envoyés par le ministre ou son cabinet concernant...
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Avis 20193197
Mairie d'Avon
Communication de l'étude de faisabilité du secrétariat général pour l’administration du...
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Avis 20193779
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport d'enquête de l'inspection générale de la sécurité civile relative à la...
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Avis 20194952
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication, en sa qualité de député, du rapport Rapoport-Roche commandé au conseil général de...
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Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
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Avis 20186054
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, au format papier, du rapport d'étude du nouveau plan de circulation, présenté...
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Avis 20194661
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des études commandées par la...
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Avis 20194902
Mairie de la Bassée
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des procès-verbaux des commissions de...
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Avis 20194956
Caisse d'allocations familiales de l'Aude (CAF 11)
Communication du rapport rédigé par la CAF à la suite de la visite à son domicile d'un...