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Avis 20215346
Mairie de Zonza
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20215374
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication de l’ensemble des documents ayant fondé le classement et l’examen des dossiers...
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Avis 20215389
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, dans le cadre du grave sinistre d'inondation par...
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Avis 20215393
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents administratifs suivants :
1) le bilan vie scolaire de l'année...
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Avis 20215438
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par copie à ses frais, des pièces du dossier d'enquête ouvert par la cellule «...
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Avis 20215451
Ministère des armées
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20215513
Mairie de Vénérieu
Communication des documents suivants la concernant :
1) ses certificats de travail du 25 mai...
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Avis 20215688
Préfecture de l'Oise
Communication de l'arrêté du 20 mai 1958 pris par le préfet de l'Oise portant modification du...
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Avis 20215718
Hôpital Nord-Ouest Val-d’Oise (Hôpital NOVO) (ex centre hospitalier René Dubos de Pontoise)
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) le procès-verbal et...
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Avis 20215721
Centre hospitalier Mémorial France - Etats-Unis (Saint-Lô)
Consultation ou copie des registres de la morgue ou de la chambre mortuaire de l'établissement,...
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Avis 20215733
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des listes de navires de pêche de Nouvelle‐Aquitaine non adhérents à une...
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Avis 20215736
Mairie d'Orgeval
Communication des documents (courrier, courriel, rapport, avis, fiche, décision, arrêté, etc.)...
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Avis 20215738
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au projet de la zone...
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Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
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Avis 20215757
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Communication de la copie du dossier médical de X, le fils de ses clients qui fait actuellement...
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Avis 20214908
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication de tout rapport, rapport préliminaire, tables numériques et statistiques ou autre...
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Avis 20215386
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel, de la copie de la déclaration de fraude, référencée X, qu'il a...
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Avis 20215669
Mairie de Pélissanne
Copie des documents suivants :
1) le grand livre général et la balance générale pour l'année...
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Avis 20215870
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
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Avis 20215884
La Poste
Communication du document d'information de la dernière communication en établissement qui aborde...