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Avis 20211689
Mairie de Montreuil
Communication des documents et chiffres liés à la gestion de la propreté à Montreuil :
1) les...
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Avis 20211750
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants attestant l'élimination ou la destruction par les...
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Avis 20211770
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants :
1) la demande de dérogation à...
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Avis 20211823
Mairie de Sarreguemines
Communication du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20211914
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication, par courriel ou voie postale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
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Avis 20214576
Mairie de Colmar
Communication, au format numérique, sur CD-ROM, ou mise en ligne, ou par téléchargement, de...
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Avis 20214587
Mairie de la Plagne Tarentaise
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la décision de...
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Avis 20214639
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214641
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214642
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214643
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214671
Conseil départemental des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...
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Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
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Avis 20214773
Mairie de Carcassonne
Copie des documents suivants, relatifs à l'exhumation de l'urne funéraire de son défunt époux,...
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Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
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Avis 20213142
Mairie de Sandillon
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments manquants...
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Avis 20213185
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
Communication de la copie des comptes rendus des conseils d’administration de l'AGESSA, depuis...
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Avis 20213186
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
Communication de la copie des comptes rendus des conseils d’administration de l'AGESSA, depuis...