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Avis 20215917
Mairie d'Ezanville
Copie de l’avis du directeur départemental des finances publiques du 13 août 2013, mentionné...
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Avis 20215939
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par consultation sur place, en sa...
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Avis 20215940
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication du rapport de monsieur Stanislas BOURRON, directeur général des collectivités...
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Avis 20215964
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants :
1) le nombre de mouvements journaliers d'hélicoptères...
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Avis 20215972
Ministère des solidarités et des familles
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par indication de l'adresse de...
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Avis 20215999
Mairie d’Entrelacs
Communication des documents suivants relatifs à des prestations du CCAS de la commune auprès de...
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Avis 20216034
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...
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Avis 20216035
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de rupture conventionnelle formée en date...
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Avis 20210147
Tribunal judiciaire de Paris
Copie de l’arrêt de la cour d’appel de l’Afrique occidentale française à Dakar (Sénégal) du 24...
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Avis 20213577
Association SBPA
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20215853
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, de l’ensemble des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20215891
Ministère de l'intérieur
Copie du certificat de conservation de la nationalité française le concernant.
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Avis 20215926
Ministère de l'intérieur
Communication de l'intégralité du rapport de l'enquête administrative de moralité diligentée...
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Avis 20215931
Mairie de Brunstatt-Didenheim
Communication des documents suivants :
1) le contrat de bail du logement situé X à Brunstatt...
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Avis 20215977
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication du rapport d'intervention relatif à la chute d'un arbre sur le véhicule de sa...
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Avis 20215986
Mairie de Le Saint
Consultation des documents suivants :
1) tous les bilans budgétaires votés depuis Janvier 2020...
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216072
Orléans Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de requalification :
1) des rues Porte...
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Avis 20216086
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication de la copie des documents suivants :
1) l’ensemble du dossier administratif de sa...
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Avis 20216087
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les déclarations d'utilisation des hélisurfaces dites...