-
Avis 20152402
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs aux agents...
-
Avis 20152489
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X X.
-
Avis 20152490
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X.
-
Avis 20152676
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants :
1) la fiche descriptive relative au parcours...
-
Avis 20153959
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le tableau statistique établi par le service des...
-
Avis 20154459
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication des documents suivants concernant le patrimoine immobilier depuis 1995, en...
-
Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des documents suivants :
1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...
-
Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...
-
Avis 20143694
Conseil général des Yvelines
Communication du compte rendu d'intervention du 7 septembre 2012 de Mesdames XXX et XXX,...
-
Avis 20143973
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
Communication de toutes les données, ministère par ministère et agrégées, relatives à...
-
Avis 20183754
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
-
Avis 20184360
Ministère de l'Intérieur
Communication, en version papier ou dématérialisée, par voie postale ou par voie numérique, des...
-
Avis 20185755
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
-
Avis 20185761
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
-
Avis 20182971
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication de la liste des actions de formation menées par les élus au titre du droit...
-
Avis 20175246
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'avenue Washington à Grenoble :
1) le plan prévu...
-
Avis 20175267
Collège Guynemer de Metz
Communication d'une attestation de sa scolarité pour les années 1982 à 1985.
-
Avis 20175318
SNCF
Publication en ligne, de préférence dans un format tabulaire ouvert (CSV), de l'historique des...
-
Avis 20175378
Mairie du Lavandou
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces attestant de la légalité du panneau...
-
Avis 20175638
Mairie de Salses-le-Château
Communication de l'attestation employeur pôle emploi indiquant le nom, la qualification, le...