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Avis 20144865
Conseil national des chirurgiens-dentistes
Communication des contrats de chirurgien-dentiste cadre pour exercice à :
1) Aumale :...
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Avis 20175808
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Région de Houdan - SIVOM
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
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Avis 20183296
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des algorithmes ou traitements mis en œuvre par les universités pour traiter et...
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Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...
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Avis 20134926
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) la décision municipale approuvée relative à la convention...
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Avis 20135081
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants concernant l'association TANGUEANDO PAU :
1) les...
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Avis 20142266
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)
Communication d'une copie de l'entier dossier relatif à la demande d'autorisation de travail de...
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Avis 20130379
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...
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Avis 20130552
Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement de Nantes (GRETA 44)
Communication des documents suivants le concernant relatifs à la formation CCP facteur qui s'est...
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Avis 20130581
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20074487
directeur général d'EDF
- communication des documents suivants relatifs à l'installation nucléaire de base n° 162...
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Avis 20124582
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de tango argentin « XXX XXX »...
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Avis 20125043
Mairie de Bellecombe
Copie de documents relatifs à la valeur locative brute des résidences et des établissements...
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Avis 20125085
Mairie de Méounes-les-Montrieux
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission communale des impôts directs qui a...
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Avis 20183691
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20181607
Mairie de Sarcelles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par papier ou par voie électronique, des...
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Avis 20183313
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20020446
président de l'assemblée des départements de France
- copie des statuts et des budgets 1999 et 2000 de l'assemblée des départements de France.