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Avis 20194169
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou,...
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Avis 20194179
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique ou au format papier à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20194185
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication des documents suivants :
1) les avis des agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...
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Avis 20194292
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du relevé détaillé des levées des bacs de collecte des ordures ménagères de...
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Avis 20194294
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Laurent de la Salanque
Communication, sur support informatique, ou à défaut, au format papier, avec indication...
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Avis 20194358
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Bretagne - Unité départementale des Côtes d’Armor (DREAL 22)
Communication de la copie des documents relatifs au fonctionnement de la société X sise X :
1)...
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Avis 20194359
Préfecture de l'Essonne
Communication de la copie des documents relatifs à l'installation classée X :
1) à la suite de...
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Avis 20194430
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège
Communication, à ses frais, par mail ou par courrier postal, de la copie des documents suivants...
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Avis 20194446
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à...
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Avis 20194450
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents relatifs à la bioraffinerie « La Mède » de la société TOTAL...
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Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents
Communication des documents suivants :
1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...
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Avis 20194464
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication, par voie dématérialisée, des résultats des contrôles inopinés relatifs aux rejets...
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Avis 20194520
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20194574
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication de la copie des plaintes ayant motivé l'arrêté préfectoral n° 157/19 de...
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Avis 20194579
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la tierce expertise, réalisée par le bureau de recherches géologiques et...
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Avis 20194588
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, à la suite d'une première...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...