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Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
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Avis 20194405
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) une copie détaillée de la facture relative à la...
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Avis 20194626
RATP
Communication des données suivantes, pour 2018 ou à défaut pour 2017, relatives aux incidents...
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Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...
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Avis 20194761
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des autorisations de vols en hélicoptère concernant le secteur du bas de la route...
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Avis 20195089
Préfecture de l'Ain
Communication des documents relatifs à l’EARL X :
1) la demande ou la déclaration faite au...
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Avis 20195095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)
Communication de l'entier dossier relatif aux nuisances générées par les activités de travail du...
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Avis 20195447
Préfecture de la Manche
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20200355
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication des documents suivants :
1) les avis des agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône...
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Avis 20183285
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques technologiques...
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Avis 20190747
Office public d'aménagement et de construction du Rhône (OPAC 69)
Communication, de préférence, sur support informatique ou par internet, de l'intégralité du...
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Avis 20191095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 30) - Unité inter-départementale Gard-Lozère
Communication, sur support informatique (clé USB), à récupérer sur place, ou par courrier...
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Avis 20191290
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, de l'intégralité de la banque nationale des...
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Avis 20191874
Ministère de la Transition écologique
Publication en ligne gratuite et sans authentification des données relatives au transport...
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Avis 20191923
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Communication des résultats de l'enquête réalisée par la société BVA fin mars 2019 concernant...
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Avis 20192021
Préfecture des Yvelines
Communication des documents se rapportant à la pollution du 24 février 2019 liée à une rupture...
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Avis 20192378
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Communication des échanges entre la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies...
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Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud
Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...
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Avis 20192654
Préfecture de la Vienne
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux activités de...
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Avis 20192740
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, sous forme électronique par mail, de la copie des documents suivants :
1) les...