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Avis 20194638
Préfecture de l'Oise
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20194695
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie des documents suivants :
1) le récépissé de déclaration adressé par les services de la...
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Avis 20194714
Mairie de Marseille
Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école dans laquelle elle est directrice.
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Avis 20194720
Préfecture de l'Isère
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20194727
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication des documents relatifs à l'étude de zone du sud Grenoblois :
1) le rapport final...
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Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...
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Avis 20194751
SNCF Réseau
Communication de la copie de l'expertise sécurité, réalisée par SNCF Réseau et approuvée par le...
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Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons
Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...
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Avis 20194779
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication des documents relatifs à l'instruction du projet d'installation de six éoliennes...
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20194810
Préfecture du Gers
Communication de tous les documents relatifs aux démarches entreprises par l’État faire...
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Avis 20194817
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication du dossier technique amiante (DTA) relatif à son logement.
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Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...
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Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...
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Avis 20194868
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courrier électronique ou à défaut sur un support identique à celui utilisé...
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Avis 20194945
Communauté de communes Sud Roussillon
Copies sous forme électronique ou sous forme papier des documents suivants :
1) les plans de...
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Conseil 20195271
Mairie de Treillières
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du rapport diligenté par la commune sur...
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Avis 20195425
Mairie de Langoiran
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...
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Avis 20195542
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par courrier électronique, sous format électronique csv, de l'ensemble des...
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Avis 20195779
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de la copie des documents relatifs à l'X domiciliée au X :
1) le contrat conclu en...