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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20141826
Mairie de Boudes

Copie des documents suivants : 1) le règlement de voirie fixant la réfection récente et...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20141848
Mairie de Roura

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141858
Mairie de Mollégès

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable n° DT 01306406N0023 datant de 2006 : 1)...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141861
Préfecture du Rhône

Copie de la promesse synallagmatique de vente ou du compromis de vente conclu entre la...

05/06/2014 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141869
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf : 1) la...

05/06/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20141872
Mairie d'Aurillac

Copie par courriel de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 24 du 17...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre

Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20141916
Mairie de Langogne

Copie de l'acte relatif à la création de la zone industrielle et artisanale de Langogne...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20141928
Mairie de Suresnes

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141944
Mairie de Château-Thierry

Copie du permis de construire relatif aux travaux d'extension d'une propriété située 56, 56 bis...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141963
Mairie d'Archigny

Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le projet...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141976
Mairie du Gosier

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 : 1) les avis de la...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté

Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis

Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune : 1) la...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs
Avis 20141992
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Copie du recensement des terrains appartenant à l'Etat, disponibles sur les départements du Var,...

19/06/2014 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Politique et mesures de sécurité Sécurité sanitaire
Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle

Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142004
Mairie d'Orgeval

Copie des documents suivants concernant son client : 1) le rapport de présentation et ses...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142008
Mairie de Rots

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) le dossier de...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142024
Mairie de Candillargues

Copie de l'intégralité du dossier du permis d'aménager n° PA 03405013M0002 délivré le 14 février 2014.

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire