-
Avis 20142352
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
-
Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
-
Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...
-
Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.
-
Avis 20142392
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...
-
Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz
Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...
-
Avis 20142460
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie du dossier de permis de construire n° 01309004L0001M02 concernant le domaine des Masques.
-
Avis 20142466
Mairie du Plessis-Belleville
Copie du courrier d'un particulier sollicitant l'acquisition d'une bande de terrain de 3m² aux...
-
Avis 20142470
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des plans définitifs d'exécution des travaux de dédoublement de la RD9 dans le secteur du Réaltor.
-
Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...
-
Avis 20142503
Mairie de Sartrouville
Copie des éléments relatifs à l'installation d'un garage à ciel ouvert sur la parcelle AY 131...
-
Avis 20142513
Mairie de Meucon
Copie des documents suivants relatifs à sa cousine Madame XXX XXX afin de compléter une requête...
-
Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
-
Avis 20142516
Mairie de Villette
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le rapport de...
-
Avis 20142532
Mairie de Berre-l'Etang
Copie, de préférence sur CD-Rom fourni par le demandeur, de documents relatifs au plan...
-
Avis 20142539
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie par courriel, de l'arrêté qualifiant le projet d'aménagement du quatrième secteur de...
-
Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
-
Avis 20142546
Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans
Copie du document intitulé « Programme technique détaillé Centre aquatique » édité par la...
-
Conseil 20142548
Mairie de Ciré d'Aunis
Caractère communicable aux membres du conseil municipal d'un document relatifs au droit de...
-
Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...