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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140649
Mairie de Boulazac
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1)...
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Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.
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Avis 20140680
Mairie de La Couture
Copie de documents relatifs à l'oratoire en construction sur le domaine privé de la commune...
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Avis 20140687
Mairie de Fabrègues
Copie de préférence sur CD-ROM ou clef USB, de documents relatifs au POS de la commune :
1) le...
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Avis 20140699
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 délivré le 1er avril...
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Avis 20140706
Mairie de Lambach
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X. :
1) le règlement de...
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Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer
Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...
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Avis 20140711
Mairie de Bluffy
Consultation des contrats ou actes de vente signés avec la SEMCODA et l'EPF 74 dans le cadre...
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Avis 20140718
SEML ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
Copie du titre reconnaissant le droit d'établir à demeure les poteaux existants et de faire...
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Avis 20140722
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 02611412N0027 délivré le 27 juin 2012 à...
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Avis 20140723
Mairie du Buisson
Consultation du dossier relatif à un avant-projet d'étude technique et financière sur le devenir...
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Conseil 20140726
Mairie de Saint-Yan
Caractère communicable du permis de construire n° 07149111M0012 délivré à Monsieur X. pour...
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Avis 20140739
Mairie de Marsaz
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération relative au débat sur le...
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Avis 20140755
Mairie d'Yvias
Copie de documents relatifs à la construction d'un centre équestre :
1) le permis de construire...
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Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
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Avis 20140788
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
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Avis 20140789
Mairie de Marnes-la-Coquette
Copie de deux courriers que Monsieur X. a adressés au maire concernant une clôture séparative...
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Avis 20140802
Mairie de Rives
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140824
Mairie de Garéoult
Copie de l'avis de France Domaine concernant la valeur de sa parcelle délaissée pour la mise en...