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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141197
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie de documents suivants dans le cadre d'un dispositif d'assainissement non conforme...

29/04/2014 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions Pollution
Avis 20141202
Mairie de Wissant

Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue : 1) la délibération du...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20141208
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Copie du dossier de permis de construire pour le parc éolien de Montreuil-en-Caux.

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire
Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »

Copie intégrale des documents suivants : 1) la délibération du conseil syndical actant la...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20141213
Mairie de Montreuil

Communication du « plan d'origine déposé par les époux XXX en 1932 » contenu dans le dossier de...

29/04/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire Archives
Avis 20141216
Mairie de Boisemont

Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141241
Mairie de Sermérieu

Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141253
Mairie de Sermérieu

Copie de documents relatifs à l'ancien POS de la commune : 1) le règlement en vigueur avant...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20141254
mairie de Vailhauquès

Caractère communicable à Madame XXX, du plan du local commercial qu'elle louait à un...

29/04/2014 Favorable Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay

Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Permis de construire
Avis 20141262
Préfecture des Yvelines

Communication, de préférence sous forme numérique, des documents suivants : 1) les statuts de...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20141264
Mairie de Mollans-sur-Ouvèze

Copie de documents concernant la construction d'une habitation sur les parcelles cadastrées...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141266
Mairie de Saint-Galmier

Copie de l'accord signé en 1980 par son père, Monsieur XXX XXX, et l'ancien maire de la commune,...

29/04/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141286
Mairie de Camarsac

Copie des délibérations du conseil municipal relatives au lotissement Delair, ou Prince Noir, de...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141290
Mairie d'Yvias

Copie des documents suivants : 1) la carte communale comportant : a) le rapport de...

29/04/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141322
Mairie de Saint-Martin-des-Champs (50)

Copie de documents relatifs à l'exhaussement de la parcelle cadastrée section ZD n° 51 et la...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron

Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...

29/04/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme

Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...

29/04/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire