-
Avis 20140882
Mairie de Centrès
Copie des délibérations du conseil municipal, concernant le hameau du Vialardel, relatives à...
-
Avis 20140890
Mairie de Paris
Copie de l'étude conjointe de la Direction de l'urbanisme et la Direction des affaires...
-
Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
-
Avis 20140909
Mairie de Troissereux
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'un ensemble immobilier à usage d'habitation...
-
Avis 20140910
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Copie de la liste des chemins de la commune, annexée à la délibération du conseil municipal en...
-
Avis 20140921
Mairie de Flayosc
Copie des dossiers de permis de construire délivrés sur l'assiette foncière du Château de Berne...
-
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...
-
Avis 20140950
Mairie de L'Isle-Jourdain
Copie de documents relatifs à la demande initiale d'autorisation préalable à des travaux...
-
Avis 20140958
Mairie de Thaon
Copie du tableau des voies communales et des chemins ruraux.
-
Avis 20140960
Mairie de Rognes
Copie de documents relatifs à l'ancienne cave coopérative vinicole :
1) le permis de démolition...
-
Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
-
Avis 20140971
Mairie de Houilles
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude du cabinet « Atelier Villes et...
-
Avis 20140980
Mairie de Perpignan
Copie de l'autorisation d'urbanisme accordée au voisin de sa cliente, Monsieur XXX XXX, pour des...
-
Avis 20140981
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0706607G0001 délivré le 27 octobre...
-
Avis 20140987
Mairie de Saint-Laurent-d'Onay
Consultation de documents entraînant la validation de la délibération n° 42/2013 du 25 octobre...
-
Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS :
1) le registre de...
-
Avis 20140992
Mairie de Montady
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le rapport de présentation ;
2) le plan...
-
Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
-
Avis 20141026
Mairie de Nanterre
Copie de documents relatifs aux conditions de sécurité dans un établissement recevant du public...
-
Avis 20141027
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie de la délibération en date du 19 novembre 2012, prenant en considération l'opération...