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Avis 20141636
SIVOM de la communauté du Bruyaisis
Copie intégrale de tous les documents relatifs au PLU de la commune de Cauchy-à-la-Tour approuvé...
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Avis 20141646
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de documents relatifs aux dépenses d'arpentage et/ou de bornage du chemin rural de « Brion...
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Avis 20141653
Mairie de Marolles-en-Brie
Consultation des registres sur lesquels sont reportés les autorisations et arrêtés municipaux...
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Avis 20141658
Mairie de Janville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du 25 octobre 2013 ;
2)...
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Avis 20141660
Mairie de Sarzeau
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Sarzeau :
1) la preuve de...
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Avis 20141663
Préfecture de police de Paris
Consultation de documents relatifs à deux bâtiments de l'université Paris Diderot recevant du...
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Avis 20141671
Mairie de Brignac
Copie de documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3404113C0021 délivré le 14...
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Avis 20141672
Mairie de Chenevelles
Copie de préférence par courriel des documents suivants :
1) l'avis défavorable en date du 23...
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Avis 20141694
Mairie d'Aubervilliers
Copie aux formats papier et numérique, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC...
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Avis 20141715
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de documents relatifs aux dix-neuf permis de construire et huit postes de livraison...
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Avis 20141731
Préfecture de Saône-et-Loire
Consultation des arrêtés préfectoraux fixant la date d'ouverture et la date d'achèvement des...
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Avis 20141741
Mairie d'Olonne-sur-Mer
Communication d'une copie de « l'attestation de conformité » délivrée par le bureau de contrôle...
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Avis 20141751
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des documents suivants dans le cadre de l'abornement et la conservation des frontières...
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Avis 20141752
Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez
Copie des documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
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Avis 20141757
Mairie de Cenon
Copie des documents suivants se rapportant aux demandes de permis de construire n° PC 033 119 11...
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Avis 20141805
Mairie de Paris
Consultation de photographies relatives à des travaux concernant un plancher, partie commune de...
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Avis 20141815
Mairie de Beignon
Copie de l'intégralité des courriers avec leurs pièces jointes, échangés entre la mairie et le...
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Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
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Avis 20141821
Mairie de Combaillaux
Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment :
1) l'annexe III 3.a :...
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Avis 20141822
Mairie de Ludres
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX XXX pour la...