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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20135276
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie de l'ensemble des plans des travaux de voirie réalisés en septembre 2010, à proximité du...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20135293
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants, relatifs aux parcelles ZM n° 39, ZI n° 12, 14, 19, 21, 22, 76, 85,...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135299
Mairie de La Verpillière

Copie du porter à connaissance des personnes publiques associées à la révision du PLU de la commune.

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135301
Mairie de Lacommande

Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux d'extension de la bergerie voisine de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135306
Mairie de Lanton

Copie du bail emphytéotique établi en 2002 entre la société Challenger et la commune de Lanton.

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135317
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Communication du rapport du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire visé...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon

Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...

30/01/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135351
Mairie de Frangy

Copie, de préférence par courriel, du rapport du commissaire enquêteur concernant l'enquête...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20135364
Mairie d'Ezanville

Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135382
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure

Communication, de préférence par envoi électronique, de l'étude du réaménagement du Quai, menée...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20135401
Mairie de Balloy

Communication de l'ensemble des documents contenus dans le projet de PLU relatifs à...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20135402
Mairie de Cuers

Copie de la feuille de présence et du compte rendu de la réunion du 13 janvier 2006 relative à...

30/01/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20135410
Mairie de Sarcelles

Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20135412
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure

Caractère communicable à un administré d'une étude menée en 2011 en vue du réaménagement d'un...

30/01/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20135416
Office public de l'habitat de la communauté urbaine de Bordeaux "Aquitanis"

Copie de l'évaluation réalisée par France Domaine concernant la parcelle 367 sise 28 avenue Jean...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20141366
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)

Copie de documents relatifs à la vente des parcelles cadastrées sections AO 133, AO 134, AO 138,...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20141368
Mairie de Cuers

Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants, PC 08304913C0120,...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141376
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des permis de construire relatifs aux parcelles suivantes : 1) PC 09R0014-2009 sur...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141468
Mairie de La Teste-de-Buch

Copie du procès-verbal de constat de conformité de la construction réalisée par Madame XXX XXX...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire