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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20154865
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication des décomptes de ses remboursements de sécurité sociale de février 2014 à avril 25015.
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Avis 20154866
Mairie de Zonza
Copie, sur CD-ROM ou papier, envoyée à son étude, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20154867
Office municipal HLM de Nanterre
Communication de l'attestation d'assurance de son logement, pour la période du 1er octobre 2014...
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Avis 20154868
Présidence de la République
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents détenus par la Présidence de la...
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Avis 20154869
Mairie de Lagnes
Copie de documents relatifs au permis de construire du Domaine Tourbillon :
1) la notice...
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Avis 20154870
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les demandes d'assistance administrative formulées par...
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Avis 20154871
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie, par courriel, de documents relatifs à l'arrêté en date du 18 mai 2015 adoptant la...
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Avis 20154872
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs au dossier...
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Avis 20154873
Société d'économie mixte d'Archamps et du Genevois (SEMAG)
Communication des documents suivants concernant des parcelles cadastrales sur la commune...
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Avis 20154874
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie des documents suivants relatifs à sa fille X, « scolarisée sur Digne-les-Bains » :
1) son...
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Avis 20154875
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'un attestation médicale listant les différentes pathologies de son concubin,...
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Avis 20154876
URSSAF d'Ile-de-France
Copie, de préférence sur cédérom, de l'intégralité du dossier concernant le contrôle réalisé par...
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Avis 20154877
Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (CPAM 73)
Communication dans le cadre d'un établissement de droits à la retraite des décomptes...
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Avis 20154878
Centre hospitalier de la Haute-Gironde
Copie de la liste nominative du personnel du centre hospitalier comprenant l’affectation, le...
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Avis 20154879
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Communication de la demande de raccordement, émanant du Commissariat à l'énergie atomique (CEA),...
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Avis 20154881
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie intégrale par envoi postal ou électronique du dossier administratif de son client qui a...
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Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
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Avis 20154883
Université de la Réunion
La copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur en vigueur du laboratoire...
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Avis 20154884
Ministère des Armées
Communication du détail des prix concernant les lots « achats » attribués à la société ACP,...