Recherche - CADA

Organisation des services Affaire courante

Avis 20180528
Centre hospitalier des Escartons de Briançon

Copie des maquettes organisationnelles des services de l'établissement, réalisées suite à...

03/05/2018 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20180529
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)

Copie des maquettes organisationnelles des services du centre hospitalier des Escartons de...

03/05/2018 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne

Communication de préférence par voie électronique des documents suivants : 1) le procès-verbal...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services Formation professionnelle
Conseil 20190666
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Caractère communicable, à la délégation à l'intégrité scientifique de l'Inserm, dans le cadre...

17/05/2019 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Avis 20191956
Mairie de Saint-Georges-de-Reneins

Communication des documents relatifs aux règles instituant les congés annuels et la réduction du...

07/11/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Congés Territoriale
Avis 20192477
Centre hospitalier Jacques Puel de Rodez

Communication des documents relatifs à l’organisation du service de médecine nucléaire au sein...

28/11/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services Conditions de travail
Avis 20192635
Mairie de Montmagny

Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...

28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Avis 20190614
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)

Communication de la copie du courrier du 27 mars 2018, adressé par l'unité départementale des...

05/09/2019 Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20190700
Mairie de Carlepont

Copie, au format papier, des documents suivants : 1) les différents registres de sécurité, visés...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Santé
Avis 20191186
Premier ministre

Communication des documents relatifs à la réponse apportée suite au rapport du 23 mai 2017 de la...

26/09/2019 Défavorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention Organisation des services
Avis 20191213
Ministère de la Justice

Communication de la forme définitive et complète du rapport d'inspection du service...

26/09/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Inspection Organisation des services
Avis 20185289
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)

Communication des documents suivants : 1) les organigrammes de la Direction de la Recherche...

18/07/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services Gestion des établissements de santé Carrière
Avis 20186156
Ministère de la Justice

Communication, par courrier électronique, du rapport n° 38/12 de l'inspection générale des...

05/09/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20190220
Institution Interdépartementale du Parc du Tremblay

Communication des documents suivants : 1) le règlement intérieur du conseil d'administration du...

05/09/2019 Défavorable/Abusive Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Carrière Organisation des services Budgets et comptes Notation
Avis 20195334
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication de la nouvelle décision de la direction à la suite de son recours déposé devant la...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Carrière
Avis 20193153
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication du rapport d'audit concernant le bureau éducation routière réalisé par le cabinet...

16/01/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20193219
Mairie de Lognes

Communication du dernier bilan social de la commune.

30/01/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France

Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...

16/01/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Syndicats et représentation
Avis 20194227
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)

Communication du compte rendu de l'audit de service du groupement logistique du SDIS, réalisé en...

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Moyens et fonctionnement