- 
                
                    Avis 20180067
                
                
                    
                    Ministère de l'éducation nationale
                
                Copie des éléments suivants concernant l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180072
                
                
                    
                    Conseil départemental de la Guadeloupe
                
                Copie des documents suivants :
1) la liste des agents de la collectivité par grade (titulaires)...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180073
                
                
                    
                    Mairie de Guemps
                
                Communication des délibérations portant sur le temps de travail.
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180079
                
                
                    
                    Mairie de Melun
                
                Communication des documents suivants concernant sa cliente, fonctionnaire territoriale stagiaire...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180081
                
                
                    
                    Orange Groupe
                
                Communication des documents suivants :
1) dans sa demande faite le 14 novembre 2017  :
a)...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180082
                
                
                    
                    Mairie de Quincy-Voisins
                
                Copie, par papier ou par courrier électronique, sous format excel, du listing des agents de la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180087
                
                
                    
                    Direction générale des finances publiques (DGFIP)
                
                Communication de l'enveloppe afférente à un recommandé n° 1A 105 406 4017 8, sachant qu'il...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180094
                
                
                    
                    Mairie de Bagnols-sur-Cèze
                
                Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180099
                
                
                    
                    Ministère de la Justice
                
                Communication des comptes rendus de ses entretiens pour ses candidatures aux postes suivants...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180100
                
                
                    
                    Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne
                
                Communication, par courrier électronique, des documents en lien avec le système de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180101
                
                
                    
                    Centre de réadaptation spécialisé Saint-Luc (CRS)
                
                Copie du rapport d'enquête interne réalisé dans le cadre d'une procédure disciplinaire menée à...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180104
                
                
                    
                    Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
                
                Copie des documents suivants, relatifs à la décision de licenciement prise à son encontre par le...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180109
                
                
                    
                    Université d'Aix-Marseille
                
                Copie de l'attestation employeur pôle emploi suite à sa démission en novembre 2016.
                
             
            
            - 
                
                    Conseil 20180125
                
                
                    
                    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France (DIRECCTE 77)
                
                Caractère communicable, à une tiers, en tant que fille et ayant droit d'une agent décédée, des...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180127
                
                
                    
                    Mairie d'Evreux
                
                Copie par envoi postal des documents suivants :
1) concernant le poste de Monsieur X :
a) l'acte...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180131
                
                
                    
                    Métropole Nice Côte d'Azur
                
                Communication des documents suivants :
1) le courriel de la direction des systèmes d'information...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180132
                
                
                    
                    Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)
                
                Copie des documents suivants, relatifs à la baisse de ses coefficients IEMP (indemnité...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180135
                
                
                    
                    Ministère de la culture
                
                Copie, par courrier électronique au format numérique, après occultation des mentions protégées...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180138
                
                
                    
                    Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
                
                Communication du document intitulé « arrêté collectif de reclassement après changement de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20180147
                
                
                    
                    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
                
                Communication par voie électronique ou copie des documents suivants, dans le cadre d'une...