-
Avis 20232881
Mairie de Savigny-sur-Orge
-
Avis 20193495
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
-
Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20217711
Institut supérieur de l’automobile et des transports (ISAT)
Copies des documents suivants concernant les voitures à moteur diesel équipées de dispositifs...
-
Avis 20223146
Société des grands projets
-
Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
-
Avis 20223737
Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM)
-
Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...
-
Avis 20221701
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
-
Avis 20231790
Mairie de Mont-Saint-Aignan
-
Avis 20173338
Société du Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction...
-
Avis 20193977
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des documents relatifs au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu...
-
Avis 20193978
Groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu agricole (GPSE)
Communication des documents relatifs au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu...
-
Avis 20202020
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs à l’accord-cadre passé avec la société EDL, portant sur la...
-
Avis 20217712
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Copies des documents suivants concernant les voitures à moteur diesel équipées de dispositifs...
-
Avis 20232211
CNRS Innovation
-
Avis 20224285
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad)
-
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...