Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20214937
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)

Mise à disposition des documents suivants : 1) le plan des opérations d’assainissement 2015‐2025...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20230603
Communauté de communes du pays d'Evian - Vallée d'Abondance (CCPEVA)

09/03/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190495
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom

Communication du cahier des charges adressé aux trois cabinets d'architectes retenus pour le...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...

30/06/2020 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201345
Mairie de Châteaugiron

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux de requalification de la place...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20225530
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

13/10/2022 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Agrément Grande distribution Réglementation
Conseil 20228008
Conseil départemental de la Meuse (CD 55)

26/01/2023 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

05/04/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20192618
SNCF Mobilités

Communication des documents suivants, pour chaque marché subséquent conclu de l'accord-cadre...

31/12/2019 Défavorable/Mandat Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203348
Mairie de Biviers

Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...

19/11/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20191916
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20172821
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, le cas échéant par envoi postal,...

14/09/2017 Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20225902
Centre hospitalier universitaire de La Réunion

03/11/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20224469
Ministère de la Justice

08/09/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20224470
Ministère de la Justice

08/09/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20232210
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

01/06/2023 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Recherche développement

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