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Avis 20143125
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Copie de son dossier médical relatif à son séjour dans le service maternité en juillet 2011.
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Avis 20143128
Mairie de Noisy-sur-Oise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143141
Mairie d'Ableiges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143145
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Communication d’une copie du rapport du jury justifiant la note éliminatoire de zéro sur douze...
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Avis 20143147
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire délivrés aux consorts XXX au cour s...
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Avis 20143149
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine (DIRECCTE 54)
Copie des documents suivants relatifs à la saisine de l'inspection du travail de Nancy par sa...
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Avis 20143155
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la délibération en date du 23 février 2014 portant...
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Avis 20143160
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de la collectivité (2014) ;
2) le...
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Avis 20143162
Tribunal de grande instance de Meaux
Communication d’une copie de l’attestation de fin de mission délivrée par le greffier en chef ou...
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Avis 20143164
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication d’une copie des documents suivants :
1) la délibération du consistoire portant...
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Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris
Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...
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Avis 20143169
Mairie de Perpignan
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...
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Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la photographie de classe de 5e de son...
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Avis 20143176
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication de la déclaration de reprise de travail en date du 4 décembre 2013, la concernant,...
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Avis 20143181
Châlons-en-Champagne Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20143184
Mairie de la Tour d'Aigues
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construction, pris par...
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Avis 20143187
Mairie de Cuers
Communication des arrêtés de permis de construire :
1) 08304914C0042 ;
2)...
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Avis 20143188
La Poste
Communication des documents suivants le concernant :
1) les rapports du Docteur XXX XXX...
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Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...
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Avis 20143193
Conseil régional du Limousin
Communication du bordereau des prix du candidat retenu concernant le marché public « Mise en...