Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20140517
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67 - Pôle)

Communication d'une copie de l'avis émis en octobre 2012 par le médecin de l'ARS d'Alsace sur la...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour Santé
Avis 20140520
Mairie de Levens

Copie des documents suivants concernant l'association « Vert Azur » : 1) les comptes détaillés...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140526
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140530
Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44 - Pôle)

Copie et envoi à son domicile de l'intégralité de son dossier médical relatif à son...

13/03/2014 Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20140532
Mairie de Saint-Grégoire

Communication du dossier de la commission extra-municipale « Transport et déplacement »,...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20140537
Mairie de Louviers

Copie du « document unique » rédigé par Madame X. au titre des années 2011 et 2012, concernant...

13/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline
Avis 20140545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Niort (DREAL 79)

Communication des résultats des mesures acoustiques effectuées en novembre 2011 par la société...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140546
Mairie de Trémont-sur-Saulx

Copie du bordereau de prix unitaires concernant le lot n° 2 « maçonnerie - pierre de taille » du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140552
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication de l’intégralité des documents en la possession de la CPAM liés aux contrôles...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140563
Ministère de la défense

Communication d'une copie du rapport détaillé et des conclusions qui ont déterminé que le décès...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Pension Armée
Avis 20140574
Caisse d'allocations familiales de la Loire (CAF 42)

Communication de l'intégralité de son dossier CAF depuis 2005.

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales CAF
Avis 20140585
Mairie de Prauthoy

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20140587
Mairie de Biarritz

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20140610
Mairie d'Art-sur-Meurthe

Communication des éléments suivants concernant le budget 2013 : 1) les factures relatives à des...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142903
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)

Communication des documents administratifs suivants : 1) ensemble des contrats d'exercice...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales
Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock

Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20142905
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie des documents suivants concernant chacune des fédérations régionales des groupements de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Contrôle
Avis 20142918
Direction départementale des territoires du Rhône

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter accordée à...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20142922
Scic Habitat Rhône-Alpes

Communication des copies initiales de ses demandes de mutation pour les années 2013 et 2014.

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement