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Avis 20153935
Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'amélioration...
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Avis 20144696
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu intégral de la réunion du Comité...
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Avis 20175075
Mairie de Carignan de Bordeaux
Communication des documents suivants concernant la réunion du conseil municipal du 19 juillet...
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Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
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Avis 20131316
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport de la commission de sécurité...
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Avis 20186157
Conseil départemental de l'Oise
Communication, au format numérique, par courrier électronique ou sur CD-rom/DVD-rom, de...
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Avis 20193466
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Occitanie (SAFER 31)
Communication des documents suivants :
A) le mandat spécial écrit consenti par le Conservatoire...
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Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
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Avis 20203073
Mairie d'Albi
Communication des documents se rapportant au bar‐discothèque le « 14-80 » :
1) les arrêtés...
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Avis 20162001
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'extrait du procès-verbal de la...
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Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
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Avis 20161016
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication de l'intégralité des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20155102
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au centre paroissial de l'association diocésaine...
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Avis 20184237
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire du 30...
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Avis 20181201
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Copie du document par lequel Maître X, huissier de justice, a déposé sa signature et son paraphe...
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Avis 20181292
Préfecture de police de Paris
Communication, à son médecin, le docteur X au centre médico-psychologique de Saint-Cyr-l’École,...
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Avis 20143369
Mairie de Champdolent
Communication de documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de mai, juin, juillet...
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Conseil 20132523
Mairie de Roissy-en-Brie
Caractère communicable à une association de défense de l'environnement, du support informatique...
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Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)
Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...
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Avis 20192507
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le nombre d'assignations à...