Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20181437
Mairie de Montpellier

Communication des documents suivants se rapportant à la parcelle cadastrée section BS n° 487 du...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181468
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication, de préférence sur support dématérialisé, des études suivantes réalisées dans le...

12/07/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20181476
Communauté de communes du pays de Trie et du Magnoac

Copie de l'estimation réalisée par France-Domaine de la valeur vénale d'un terrain acquis par la...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181478
Mairie de Nantes

Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » : 1) les décisions du...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)

Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...

12/07/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau POS-PLU
Avis 20181558
Mairie de Centuri

Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181604
Mairie de Montpellier

Copie, à ses frais, des documents suivants relatifs à la réalisation d'un village d'hébergement...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20181638
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)

Communication, de préférence sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au...

06/09/2018 Défavorable/Sécurité publique Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20181669
Mairie de Montgeron

Copie des documents suivants, relatifs à la décision de rejet de son recours gracieux formé à...

06/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181715
Mairie d'Eybens

Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° X : 1) l’arrêté portant...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay

Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...

06/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20181758
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des documents suivants : 1) le dossier de demande de certificat d'urbanisme...

06/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez

Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...

06/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe

Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...

13/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20181876
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20181890
Mairie de Tanneron

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier de...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181914
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication de la facture, émise par la société WZ et associés relative à la co-construction...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Marché public
Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...

06/09/2018 Sans objet/Détruit Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181939
Préfecture de la Gironde

Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...

06/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181966
Mairie de Bischheim

Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...

11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale