Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire

Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Conseil 20182030
Intercommunalité Pays du Perche ornais

Caractère communicable de documents non-obligatoires à la suite de la délivrance d'un certificat...

13/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182045
Mairie de Somain

Communication de l'arrêté municipal, ou tout autre document, relatif au changement de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20182058
Mairie d'Egletons

Copie de tout document relatif à la création de la zone artisanale du Bois sise route Tra le Bos.

15/09/2018 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche

Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20182165
Mairie de La Bouilladisse

Copie des éléments relatifs aux travaux d'installation de ralentisseurs chemin des Gorguettes...

27/09/2018 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20182175
Mairie de Sainte-Maxime

Copie du dossier d'instruction de la demande de permis de construire n° PC X.

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182204
Mairie de Grasse

Communication des rapports, pièces et tout autre document, ayant fondé la décision d'inscription...

27/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20172399
Mairie de Rochefort

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal ou l'arrêté du maire...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172400
Mairie de Brouchaud

Communication des documents suivants : 1) le « document d'alignement » du 7 novembre 2012 signé...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20172409
Mairie de Gazeran

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

07/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172438
Mairie du Porge

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par délibération du 30 janvier 2017...

07/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172442
Mairie de Morestel

Copie, dans le cadre d’un recours gracieux contre le refus de délivrance d'un permis de...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20172451
Mairie de Strasbourg

Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...

07/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Pollution
Avis 20172467
Mairie de Villeurbanne

Communication des documents suivants : 1) les avis émis par l'adjoint au maire, en charge des...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20172495
Mairie de Trilport

Copie des documents suivants : 1) les observations formulées par les trilportais et les...

21/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172497
Mairie de Lançon-de-Provence

Copie de l'ensemble du dossier relatif à la réalisation d'une aire de jeux en face de la...

07/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20172506
Mairie de Chambonas

Communication des documents suivants : 1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20172507
Mairie de Beaune

Copies des deux pages suivantes, non numérotées, du permis de construire PC n° X délivré le 17...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20172515
Syndicat Intercommunal de la Ligne Maginot Aquatique

Communication des documents suivants : 1) le rapport du commissaire enquêteur relatif à...

07/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique