-
Avis 20130136
Mairie de Coutras
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
-
Avis 20124058
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des formalités de publicité mises en oeuvre pour assurer la publication du...
-
Avis 20131497
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels des zones de réglementation spéciale...
-
Avis 20131507
Mairie de Saint-Joachim
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
-
Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
-
Avis 20185545
Mairie de Fort-de-France
Communication de toutes les déclarations préalables adressées par les opérateurs de publicité...
-
Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
-
Avis 20193419
Mairie du Lamentin (Martinique)
Communication des documents suivants, relatifs à des dispositifs publicitaires opposés à sa...
-
Avis 20201111
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du projet de règlement...
-
Avis 20200775
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’autorisation d’implantation d’enseignes...
-
Avis 20212089
Mairie de Pessac
Communication des demandes d’autorisation préalables déposées par les exploitants des...
-
Avis 20212090
Mairie de Bègles
Communication des documents suivants :
1) les demandes d’autorisation préalables pour...
-
Avis 20215648
Mairie de Gordes
Copie des documents se rapportant à l'affichage sur le bâtiment sis sur la parcelle X situé X...