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Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
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Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181939
Préfecture de la Gironde
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20173055
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...
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Avis 20135111
Mairie de Loos-en-Gohelle
Copie de documents relatifs au règlement local de publicité :
1) l'arrêté municipal ;
2) la...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...
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Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.
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Avis 20132830
Préfecture de l'Aveyron
Copie des arrêtés portant mise en demeure de supprimer les dispositifs publicitaires installés...
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Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20130511
Mairie de Montpellier
Communication de tous les courriers échangés en 2012 et 2013 entre d'une part la ville de...
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Avis 20130516
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, du « courrier adressé au préfet de...
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Avis 20130731
Mairie de Chalezeule
Copie du règlement local de publicité ainsi que les annexes et les plans de zonage.
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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
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Avis 20124338
Préfecture de la Meuse
Copie de l'arrêté relatif à l'instauration d'un règlement local de publicité, ainsi que les...
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Avis 20124379
Préfecture de l'Aude
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124433
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124460
Mairie d'Angers
Copie de documents relatifs au scellement au sol d'un panneau publicitaire lumineux au...