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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22) 2 Mairie de Carpentras 2 Mairie de Fort-de-France 2 Mairie de Montpellier 1 Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon 1 Communauté d'agglomération du Pays de Gex 1 Communauté d’agglomération Val-Parisis 1 Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38) 1 Mairie d'Angers 1 Mairie d'Aubervilliers

Séances

3 20/12/2012 3 20/06/2013 2 11/04/2013 2 25/04/2013 2 24/10/2013 2 22/06/2017 2 30/11/2017 2 06/09/2018 2 30/04/2021 1 22/11/2012

Mots-clés

3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Infractions 2 Mise en ligne 1 Agrément 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire

Thèmes

3 Economie 3 Industrie 3 Vie Publique 3 Vie Locale 22 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 18 Urbanisme 3 Aménagement Du Territoire 23 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 18 Urbanisme 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Documentation 3 établissement de document 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

48 Affaire courante 5 Délégué 1 Affaire de principe

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