-
Avis 20154356
Mairie de Frontignan
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
-
Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
-
Avis 20175334
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des dernières versions des documents suivants concernant les compteurs Linky :
1) la...
-
Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
-
Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
-
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
-
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
-
Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
-
Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...
-
Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
-
Avis 20190831
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)
Communication des documents relatifs à une décision de rétrocession en date du 28 juin 2016 pour...
-
Avis 20193006
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
-
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
-
Avis 20193897
Mairie d'Ecouen
Copie des documents suivants concernant les travaux de transformation du bâtiment de l'ancien...
-
Avis 20192974
Mairie de Domats
Communication, par envoi postal ou mise à disposition à la mairie, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
-
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...