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Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...
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Conseil 20132633
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Mans
Caractère communicable, à un candidat évincé, dans le cadre d'un marché conclu en procédure...
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Avis 20132642
SNCF
Copie des documents suivants, se rapportant au contrat de sous-traitance conclu entre la société...
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Avis 20132656
Mairie de Reignier
Communication des documents suivants :
1) les marchés de travaux intéressant la création,...
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Avis 20132686
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Conseil 20132817
Conseil général du Doubs
Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...
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Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil
Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...
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Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...
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Avis 20132888
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réfection des système...
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Avis 20132889
RATP
Communication de la convention d'organisation des 3 maîtres d'ouvrage (RATP, conseil général des...
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Avis 20132898
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs au marché public concernant le nettoyage des locaux du centre...
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Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20132923
Conseil général du Haut-Rhin
Copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20132924
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
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Avis 20132941
Ministère de la justice
Communication des documents administratifs relatifs au marché de prestations de gardiennage dans...
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Avis 20132946
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble des pièces constitutives du marché public ayant pour objet le traitement...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133033
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20133049
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...