Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134495
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134496
Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (CPAM 29)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134497
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134524
Mairie d'Elancourt

Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134554
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence

Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
Avis 20130331
Conseil général d'Eure-et-Loir

Copie du rapport d'analyse des offres sans occultation des informations concernant l'offre de...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130332
Conseil général de la Haute-Corse

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

07/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130357
Mairie d'Onet-le-Château

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le mobilier urbain...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130474
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants relatifs au marché de travaux d'assainissement sur la commune de...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20130481
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un titre...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130485
Conseil général de la Vendée

Caractère communicable, au conseil de la société SNC Armor, des documents suivants relatifs au...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130491
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz de...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Spectacle Activités sportives
Avis 20130521
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 16 du marché public de services ayant...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le protocole...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Contrats administratifs Délégation de service public Marché public
Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130583
Mairie de Tourbes

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet des...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public