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Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20131953
Centre national du livre (CNL)

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché sur appel d'offres pour...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants sous forme numérique : 1) les conventions liant, pour les...

06/06/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20131963
Mairie de Meaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

14/05/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

14/05/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132048
Ministère de la défense

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132099
Mairie de Fontainebleau

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition de...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132119
Mairie de Draveil

Caractère communicable à un administré, sur support papier, alors qu'il en sollicite la...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132150
Mairie de Lescar

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132152
Mairie de Saint-Ouen

Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre pour le...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132210
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33)

Copie du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet des prestations...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132239
Mairie d'Orange

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132260
Mairie de Colombes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs d'une part, à...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien

Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés : 1)...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20132318
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132412
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132435
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - d'Aligre

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132436
Mairie de Saint-Medard-en-Jalles

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132442
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants, relatifs au marché public organisé par la direction...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132504
Lycée Jean Favard de Guéret

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public