Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune

Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164494
Ministère des sports

Copie, sous format informatique, des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164615
Mairie de Cournon-d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 organisé par...

15/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164630
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) l'appel d'offres concernant l'audit sur les panneaux...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Avis 20164633
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)

Communication du mémoire technique de la société SITA SUD OUEST, attributaire du lot n° 2 du...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164645
Bordeaux Métropole

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164671
Mairie de La Trinité

Communication de l'ensemble des pièces des marchés publics signés avec les prestataires retenus...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164698
Mulhouse Alsace Agglomération

Communication du rapport d’analyse des offres concernant le marché public portant sur une...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164715
Centre hospitalier de Perpignan

Copie des documents suivants : 1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164721
Mairie de Genilac

Communication des documents suivants concernant le concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164731
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164739
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants concernant le marché public conclu avec la société X, ayant...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164748
Collectivité territoriale de Guyane

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur la...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164795
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

19/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164796
Mairie de Sada

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture de...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164806
SNCF

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164853
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)

Communication de l'avenant au marché de travaux publics confié à la société X concernant la...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164999
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de conduire
Avis 20165109
Communauté des communes du Serrois

Consultation sur place de l'ensemble des documents relatifs aux contrats signés avec les...

12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Déchets Marché public
Avis 20090229
maire de Paris

- copie des documents par lesquels la Ville de Paris a mis en oeuvre le jugement du tribunal...

15/01/2009 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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