-
Avis 20193137
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
-
Conseil 20211949
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Caractère communicable du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
-
Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
-
Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé
Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
-
Avis 20215113
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication des décomptes 2021 de recensement des grands cormorans dans le département des...
-
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20215975
Syndicat Départemental d'Elimination des Déchets de l'Aube (SDEDA)
Communication des élements suivants relatifs au fonctionnement de l'incinérateur de déchets...
-
Avis 20216049
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20212732
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Grand Est - unité départementale de la Marne (DREAL 51)
Communication de la demande d'autorisation d'exploiter l'installation classée pour la protection...
-
Avis 20212813
Direction départementale des territoires de la Marne (DDT 51)
Communication du « résumé d'étude technique environnement et santé » (étude d'impact) relatif à...
-
Avis 20213593
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication, dans le cadre de la révision du plan de prévention des risques inondation (PPRI)...
-
Avis 20205286
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
-
Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
-
Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
-
Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)
Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...
-
Avis 20217700
# Eurométropole de Metz
Communication des documents et informations relatives au plan climat-air-énergie territorial...
-
Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
-
Avis 20221235
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Communication, à ses frais, au format papier, de l'ensemble du dossier d'études concernant le...
-
Avis 20226547
Communauté de communes de Montesquieu
-
Avis 20224917
Ministère de la Justice