-
Avis 20003368
maire de Pinsaguel
- copies de l'étude diagnostique réalisée par le bureau d'études SOGREA concernant les risques...
-
Avis 20004788
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
- résultat des pêches électriques effectuées en plusieurs points de l'Yonne les 9 et 10 mai 2000...
-
Avis 20011634
directeur général des impôts (direction des services fiscaux de la Drôme)
- copie des notes prises par la secrétaire de la commission départementale des impôts directs et...
-
Avis 20183286
Etablissement public territorial de bassin du Vidourle (EPTB)
Communication des documents suivants relatifs au projet dit « Plan Vidourle » concernant les...
-
Avis 20180048
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents suivants, concernant le déploiement du compteur Linky :
1) la...
-
Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois
Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...
-
Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
-
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
-
Avis 20184937
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les états 1386TH et 1386TF de l'année 2018 pour les...
-
Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré
Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...
-
Avis 20185632
Académie française
Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...
-
Avis 20185672
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants relatifs à l'évaluation de la valeur locative de son...
-
Avis 20190037
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les avenants...
-
Avis 20190084
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du nombre provisoire d'individus recensés actuellement par espèce, présents dans...
-
Avis 20190667
Mairie de Florac Trois Rivières
Communication du rapport de la mission interministérielle AIDER, concluant les deux années de...
-
Avis 20190697
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
-
Avis 20191069
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
-
Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...
-
Avis 20184704
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais (ARS 62)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2015, 2016 ou 2017 ;
2) les...