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Avis 20214865
Mairie de Grésy-sur-Aix
Communication des documents suivants relatifs à la création d'un marché privé Grésylien :
1) la...
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Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
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Avis 20213443
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication de tout document permettant d'identifier les commerçants autorisés à travailler...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...
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Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...
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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20200254
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
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Avis 20193897
Mairie d'Ecouen
Copie des documents suivants concernant les travaux de transformation du bâtiment de l'ancien...
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Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20192974
Mairie de Domats
Communication, par envoi postal ou mise à disposition à la mairie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20190831
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)
Communication des documents relatifs à une décision de rétrocession en date du 28 juin 2016 pour...
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Avis 20193006
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...