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Avis 20214009
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation des listes électorales du département du Val-de-Marne.
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Avis 20213291
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, dans le cadre recours gracieux formé auprès de la préfète du Val de Marne tendant...
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Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...
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Avis 20183070
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du relevé intégral des informations concernant le permis de conduire de sa cliente.
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Avis 20182897
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel ou plateforme de téléchargement, de documents concernant les projets...
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Avis 20183048
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d'information...
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Avis 20182365
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'arrêté préfectoral d’août 2016 fixant à 15 mètres la distance d’éloignement...
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Avis 20181667
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation du dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne
Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
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Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
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Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
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Avis 20163943
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique de l'entier dossier de son client.
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Avis 20163632
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants concernant l'installation d'un dispositif de vidéoprotection dans...
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Avis 20160804
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20160805
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client.
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Avis 20154779
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation ou communication par courriel, de l'intégralité du dossier administratif de son client.
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Avis 20154052
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20154113
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.