-
Avis 20163632
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants concernant l'installation d'un dispositif de vidéoprotection dans...
-
Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
-
Avis 20163943
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique de l'entier dossier de son client.
-
Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20160804
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20160805
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client.
-
Avis 20154779
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation ou communication par courriel, de l'intégralité du dossier administratif de son client.
-
Avis 20153088
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du rapport de police établi dans le cadre d'un litige qui oppose ses clients et la société...
-
Avis 20153164
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'arrêté, a priori daté du 10 décembre 2014, détenu par le sous-préfet de...
-
Avis 20154052
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20154113
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20144292
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'extrait du compte rendu de la délibération du conseil municipal de Santeny du 15...
-
Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...
-
Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
-
Avis 20182365
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'arrêté préfectoral d’août 2016 fixant à 15 mètres la distance d’éloignement...
-
Avis 20182897
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel ou plateforme de téléchargement, de documents concernant les projets...
-
Avis 20181667
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation du dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
-
Avis 20130932
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation du dossier constitué par les services de la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne...
-
Avis 20131040
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie de l'arrêté du préfet du Val-de-Marne pris à l'encontre de son client...