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Avis 20190011
Centre hospitalier de Condom
Communication des décisions suivantes la concernant relatives à :
1) son placement en position...
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Avis 20185479
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de sa fiche de poste individualisée.
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Avis 20192047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, relatifs à la situation de son client en tant qu'étudiant...
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Avis 20191193
Centre hospitalier Pierre Lôo
Copie des procès-verbaux des commissions administratives paritaires locales (CAPL) 2 pour les...
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Avis 20192000
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)
Communication de la copie du « document interne retraçant les différentes actions engagées par...
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Avis 20185289
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les organigrammes de la Direction de la Recherche...
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Avis 20186131
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bilan...
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Avis 20186270
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) concernant sa cliente pour la période courant sur les...
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Avis 20184536
Centre hospitalier Maurice Despinoy de Fort-de-France
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'avis de vacance du poste de...
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Avis 20194953
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication de la liste des postes de manipulateurs d'électroradiologie titularisés entre le...
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Avis 20193226
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du procès-verbal de la séance du conseil exécutif de la faculté de médecine de...
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Avis 20195602
Université Paris Descartes - Paris V
Communication du procès-verbal de la séance du conseil exécutif de la faculté de médecine de...
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Avis 20194800
Centre hospitalier Valvert de Marseille
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192985
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, dans le cadre de l’enquête disciplinaire dont sa cliente a fait l’objet, des...
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Avis 20200468
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication du tableau d'avancement de grade des infirmiers diplômé d’État et du procès-verbal...
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Avis 20200731
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication de ses plannings de travail pour la période courant du 1er janvier 2016 au 28 janvier 2020.
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Avis 20201635
Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône
Copie du procès-verbal, pour la partie le concernant, de la commission administrative paritaire...
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Avis 20202009
Centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouméa
Communication, par consultation, de l'ensemble de son dossier administratif portant sur sa non...
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Avis 20202479
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie, avec règlement des frais à sa charge, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20204133
Centre hospitalier Pierre Lôo
Copie des procès-verbaux de la de la commission administrative paritaire locale (CAPL) n° 2 de...